Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MÉMO
SEBASTIEN LEMAGNANT
STEPHANE LEDUC

Numéro de dépôt :
3493568
Date de dépôt :
05/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2017
LE MÉMO de SEBASTIEN LEMAGNANT

Présentation de la marque LE MÉMO

Déposée le 5 avril 2007 par SEBASTIEN LEMAGNANT et STEPHANE LEDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MÉMO »

Les déposants sont SEBASTIEN LEMAGNANT domicilié(e) 1 BIS RUE DU 23 AOUT 1944,27930 GRAVIGNY - 27930 - France et STEPHANE LEDUC domicilié(e) 4 ROUTE NATIONALE,27490 ECARDENVILLE SUR EURE - 27490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN LEMAGNANT domicilié(e) 1 BIS RUE DU 23 AOUT 1944,27930 GRAVIGNY - 27930 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MÉMO est expirée depuis le 5 avril 2017.

SEBASTIEN LEMAGNANT a également déposé les autres marques suivantes : SET & CITY , L INFO DE VOTRE COMMUNE BULLETIN D INFORMATION MUNICIPALE , HOME SET HOME , EDISP L EDITEUR DES SAPEURS-POMPIERS , ROUTECOM SET DE TABLE DES PROFESSIONNELS DE LA ROUTE , TRUCK SET


SEBASTIEN LEMAGNANT - 1 BIS RUE DU 23 AOUT 1944,27930 GRAVIGNY - 27930 - France

STEPHANE LEDUC - 4 ROUTE NATIONALE,27490 ECARDENVILLE SUR EURE - 27490 - France


SEBASTIEN LEMAGNANT - 1 BIS RUE DU 23 AOUT 1944,27930 GRAVIGNY - 27930 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Imprimerie ; services de photogravure.